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Admissions et sorties des résidents

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L'accueil et l'admission

Les entrées ont lieu du lundi au jeudi inclus (hors veille de jour férié) afin de favoriser la meilleur disponibilité possible du personnel (en effectif restreint le week-end). Les documents à fournir pour le dossier administratif et médical sont les suivants :

  • Le dossier médical La carte vitale et l’attestation d’assuré social
  • La carte mutuelle
  • 1 carnet de timbres
  • Un chèque de caution d’un montant égal à un mois ainsi que le montant du ticket modérateur du tarif 5-6 (sauf en cas de demande d’Aide-Sociale)
  • Le livret de famille et la carte d’identité
  • La notification de protection juridique s’il y a lieu
  • L’engagement de règlement des frais d’hébergement
  • Les noms, adresses et coordonnées téléphoniques des proches parents ou autres personnes à prévenir.

APL

Pour demander l’Allocation personnalisée au logement il est nécessaire de fournir :

  • La dernière déclaration des ressources, ainsi que les justificatifs de retraite ayant permis de réaliser la déclaration d’impôts
  • Le dernier avis d’imposition ou de non-imposition
  • Le numéro d’allocataire à la Caisse d’Allocations Familiales ou à la Mutualité Sociale Agricole
  • Un relevé d’identité bancaire

Tarifs

Ci dessous le document regroupant les tarifs 2026 de l’E.H.P.A.D .

Tarifs Hébergement
Tarifs Dépendance
Hébergement de + de 60 ans
Hébergement + 60 ans
Soit pour un mois de 31 jours de présence
Hébergement - 60 ans
Dépendance GIR 3.4
14,47 € par jour soit 448,57 € pour 31 Jours d'accueil
Dépendance GlR1-2
65,96 € + 22,79 € = 88,75 € x 31 jours = 2 751,25 €
Tarif réservation
Dépendance GIR 5-6
6,14 € par jour soit 190,34 € pour 31 Jours d'accueil
Dépendance GIR 3-4
65,96 € + 14,47 € = 80,43€ x 31 jours = 2 493,33 €
65,96 € par jour
En cas d'hospitalisation ou de congés, la dépendance est suspendue à compter du 1ᵉʳ jour d’absence.
Dépendance GIR 5-6
65,96 € + 6,14 € = 72,10€ x 31 jours = 2 235,10 €
Dépôt de garantie Content
2 235,10 €
En cas d’hospitalisation ou de congés, le tarif hébergement est minoré de 20,00 € (Forfaïf Hospitalier) à compter du 3éme jour d’absence.
L'APA est versée directement à l'établissement lorsque le résident dépend du département de la Côte d'Or. Dans le cas où le résident relève d'un autre département, une demande doit être effectuée par la famille pour l'attribution de celle-ci. Dans ce cas-là, elle peut être versée directement au résident ou à l'établissement suivant les conditions de versement du département dont dépend l'hébergé.

 

Ci dessous le document regroupant les tarifs 2026 de l’U.V.P.H.V. (Unité de Vie pour Personnes Handicapées Vieillissantes)

Tarifs Hébergement
Tarifs Dépendance
Hébergement de + de 60 ans
Hébergement PHV + 60 ans Côte d'Or
Soit pour un mois de 31 jours de présence
Hébergement PHV - 60 ans Côte d'Or
Dépendance GIR 3-4 hors Côte d'Or
14,47 € par jour soit 448,57 € pour 31 Jours d'accueil
-
-
Tarif réservation
Dépendance GIR 5-6 hors Côte d'Or
6,14 € par jour soit 190,34 € pour 31 Jours d'accueil
Dépendance PHV GIR 3-4 / Hors Côte d'Or
93,36 € + 14,47 € = 107,83€ x 31 jours = 3 342,73 €
-
En cas d'hospitalisation ou de congés, la dépendance est suspendue à compter du 1ᵉʳ jour d’absence.
Dépendance PHV GIR 5-6 / Hors Côte d'Or
93,36 € + 6,14 € = 99,50€ x 31 jours = 3 084,50 €
Dépôt de qarantie Content
-
En cas d’hospitalisation ou de congés, le tarif hébergement est minoré de 20,00 € (Forfait Hospitalier) conditions suivant le département d'origine.
L'APA est versée directement à l'établissement lorsque le résident dépend du département de la Côte d'Or. Dans le cas où le résident relève d'un autre département, une demande doit être effectuée par la famille pour l'attribution de celle-ci. Dans ce cas-là, elle peut être versée directement au résident ou à l'établissement suivant les conditions de versement du département dont dépend l'hébergé.

Sortie

Sur la demande de la personne âgée (et/ou de son tuteur légal) ou sur la demande des familles (et/ou en concertation avec elle), le résident est libre de quitter l’établissement s’il le souhaite ou si son état de santé le nécessite. Après concertation générale, il pourra intégrer une structure mieux adaptée (centre hospitalier ou autre établissement) ou retourner dans son domicile.

Adresse

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